7 recherche sur le tag 'taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)'   

186 - 10 juin 2020 - Pôle REP de l'Ademe : au détriment des autres missions de l'agence ? (Bulletin de Déchets infos)

ISBD Aucun avis sur cette notice. [n° ou bulletin]  est un bulletin de Déchets infos / Olivier Guichardaz   186 - 10 juin 2020 - Pôle REP de l'Ademe : au détriment des autres missions de l'agence ? [texte imprimé] . - 2020. Langues : Français (fre) Tags : Covid 19  crise économique  plastique à usage unique  filière textile  taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)  Ademe  responsabilité élargie des producteurs (REP) Index. décimale : PER Périodiques [n° ou bulletin]

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7903	PER GUI	Périodique	Centre de Documentation	PERIODIQUES	Disponible

374 - Novembre 2017 - Véhicules d'entreprise : la mobilité électrique entre en jeu (Bulletin de Environnement & Technique)

ISBD Aucun avis sur cette notice. [n° ou bulletin]  est un bulletin de Environnement & Technique   374 - Novembre 2017 - Véhicules d'entreprise : la mobilité électrique entre en jeu [texte imprimé] . - 2017. Langues : Français (fre) Tags : bâtiments neufs  contrôle des systèmes de ventilation  pollution de l'air  loi sur les hydrocarbures  dispositions cachées  cyclone Irma  île de Saint-Martin  fragilisation  loi de défiscalisation  modalités d'aménagement du territoire  taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)  augmentation  économie circulaire  feuille de route  économie sociale et solidaire (ESS)  initiatives des acteurs  réduction des déchets  obligation reprise des déchets du bâtiment  distributeurs de matériaux  compétence eau et assainissement  communautés  systèmes d'assainissement  nouvelles dispositions  éolienne flottante  France  production d'électricité  numérique  développement des technologies renouvelables  autoconsommation virtuelle  fiscalisation énergétique  fiscalité écologique  loi de finances  2018  budget  prime à la conversion  chèque énergie  aides à la rénovation  contamination de l'air ambiant  pesticides dans l'air  surveillance nationale Index. décimale : PER Périodiques [n° ou bulletin]

Contient

• Dossier : véhicules d'entreprise : la mobilité électrique entre en jeu / Florence Roussel in Environnement & Technique, 374 (Novembre 2017)  
• Certification des énergies renouvelables : la première mise en oeuvre de la blockchain en France ? / Vivien Fourcade in Environnement & Technique, 374 (Novembre 2017)  
• Les monnaies complémentaires, un nouvel outil pour la transition écologique ? / Thomas Binet in Environnement & Technique, 374 (Novembre 2017)  
• Des pilotes 3D pour étudier l'efficacité d'un traitement de sol contaminé au NAPL / Olivier Atteia in Environnement & Technique, 374 (Novembre 2017)  

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6883	PER ENV	Périodique	Centre de Documentation	PERIODIQUES	Disponible

377 - Février 2018 - Premier ébauche d'un service public de la performance énergétique (Bulletin de Environnement & Technique)

ISBD Aucun avis sur cette notice. [n° ou bulletin]  est un bulletin de Environnement & Technique   377 - Février 2018 - Premier ébauche d'un service public de la performance énergétique [texte imprimé] . - 2018. Langues : Français (fre) Tags : recyclage  déchets plastiques  déchets d'ameublement  taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)  gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi)  irrigation des vignes  agences de l'eau  énergie renouvelable  stockage d'électricité  station de pompage  risques  élevage d'insectes  compte professionnel de prévention  déchets de bureaux  réglementation thermique (RT 2012)  Objectifs de développement durable (ODD)  artificialisation des sols  pérennité du loup Index. décimale : PER Périodiques [n° ou bulletin]

Contient

• Première ébauche d'un service public de la performance énergétique / Florence Roussel in Environnement & Technique, 377 (Février 2018)  
• Loi de finances 2018 : zoom sur les dispositions environnement après le vote définitif / Laurent Radisson in Environnement & Technique, 377 (Février 2018)  
• Amiante sur chantier : les professionnels du BTP progressent / Laurent Radisson in Environnement & Technique, 377 (Février 2018)  

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7067	PER ENV	Périodique	Centre de Documentation	PERIODIQUES	Disponible

Guide 2012 de l'installation classée pour la protection de l'environnement

ISBD Aucun avis sur cette notice. Guide 2012 de l'installation classée pour la protection de l'environnement [texte imprimé] . - SNIIM, 2011. Langues : Français (fre) Tags : installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE)  exploitation  autorisation  déclaration  surveillance  amélioration continue  plan de secours  plan de prévention de risques technologiques (PPRT)  taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)  étude de danger  étude d'impacts  fiches techniques  risques  nomenclature  prestataire  annuaire Index. décimale : 720.0100 Risques - Industriels - ICPE

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Guide 2014 de l'installation classée pour la protection de l'environnement

ISBD Aucun avis sur cette notice. Guide 2014 de l'installation classée pour la protection de l'environnement [texte imprimé] . - SNIIM, 2014 . - 452 pages. Langues : Français (fre) Tags : installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE)  régimes de classement  législation  règlementation  enregistrement  autorisation  responsabilités de l'exploitant  bonnes pratiques  amélioration continue  plan de secours  plan de prévention de risques technologiques (PPRT)  taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)  fiches techniques  risques  nomenclature  prestataire  annuaire Index. décimale : 720.0100 Risques - Industriels - ICPE

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Mémoire de fin d’études : évolution de la réglementation dans le milieu des déchets / Merwan Jouhri

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Tenue à froid et stabilité à l’oxydation des biodiesels / Julien Vignon

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