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Loi "Grenelle 2" portant engagement national pour l'environnement

ISBD Aucun avis sur cette notice. Loi "Grenelle 2" portant engagement national pour l'environnement : Un patchwork mal cousu [document électronique] . - Paris : Editions législatives et administratives, [s.d.]. Oeuvre : Code Permanent Environnement et Nuisances : n°392-1, septembre 2010 Langues : Français (fre) Mots-clés : Grenelle 2  loi  politiques publiques Index. décimale : 610.05 Législation, droit

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2005	610.05 LOI	Périodique	Centre de Documentation	ENVIRONNEMENT GIE	Disponible

Avis du CESE sur la programmation budgétaire du projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche / Sylviane Lejeune    

ISBD Aucun avis sur cette notice. Avis du CESE sur la programmation budgétaire du projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche [texte imprimé] / Sylviane Lejeune, Auteur  . -  CESE 13 . - Paris [Fr] : Conseil économique, social et environnemental (CESE) : Paris : Direction des journaux officiels, Juin 2020 . - 60 pages. - (Les avis du CESE. Section des activités économiques) . Mandature 2015-2020 - Séance du mercredi 24 juin 2020 Langues : Français (fre) Mots-clés : loi  budget  économie  Agence nationale de la recherche (ANR) Index. décimale : CESE Conseil économique, social et environnemental Note de contenu : Accompagné d'une fiche "Les propositions du CESE" En ligne : https://www.lecese.fr/sites/default/files/pdf/Avis/2020/2020_13_programmation_pl [...]

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Note exemplaire
8236	CESE-ACT	Livre	Centre de Documentation	CESE	Disponible

Documents numériques

programmation pluriannuelle URL

Bilan de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages / Allain Bougrain Dubourg ; Pascal Férey    

ISBD Aucun avis sur cette notice. Bilan de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages [texte imprimé] / Allain Bougrain Dubourg, Auteur ; Pascal Férey, Auteur  . -  CESE 20 . - Paris [Fr] : Conseil économique, social et environnemental (CESE) : Paris : Direction des journaux officiels, Septembre 2020 . - 103 pages. - (Les avis du CESE. Section de l'environnement) . Mandature 2015-2020 - Séance du mercredi 23 septembre 2020 Langues : Français (fre) Mots-clés : biodiversité  loi  état des lieux  principes  outils  gouvernance  artificialisation des sols  outre-mer  préconisations Index. décimale : CESE Conseil économique, social et environnemental Note de contenu : Accompagné d'une fiche "Les propositions du CESE" En ligne : https://www.lecese.fr/sites/default/files/pdf/Avis/2020/2020_20_biodiversite.pdf

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8239	CESE-ENV	Livre	Centre de Documentation	CESE	Disponible

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bilan loi URL

Dossier : transition énergétique : de la loi aux actes / Florence Roussel in Environnement & Technique, 351 (Octobre 2015)  

ISBD Aucun avis sur cette notice. [article] Dossier : transition énergétique : de la loi aux actes [texte imprimé] / Florence Roussel, Auteur ; Sophie Fabrégat, Auteur ; Laurent Radisson, Auteur . - 2015 . - p.38-53. Langues : Français (fre) in Environnement & Technique > 351 (Octobre 2015) . - p.38-53 Mots-clés : transition énergétique  loi  décret  ordonnance d'application  économie circulaire  gestion des déchets  sacs plastiques  déchets diffus spécifiques  stratégie bas-carbone  dispositif de soutien aux  précarité énergétique  sécurité électrique Note de contenu : Dossier comprenant plusieurs articles En ligne : http://www.environnement-et-technique.com/ [article]

Le Grenelle de l'environnement. Loi Grenelle 2

ISBD Aucun avis sur cette notice. Le Grenelle de l'environnement. Loi Grenelle 2 [texte imprimé] . - Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, 2010. Langues : Français (fre) Mots-clés : loi  Grenelle 2  mode d'emploi Index. décimale : 610.05 Législation, droit

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3076	610.05 GRE	Brochure	Centre de Documentation	ENVIRONNEMENT GIE	Disponible
3204	610.05 GRE	Brochure	Centre de Documentation	ENVIRONNEMENT GIE	Disponible

Les études d’impacts environnementaux des parcs éoliens offshore en Allemagne / Dorothée Sander

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