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Loi "Grenelle 2" portant engagement national pour l'environnement
Loi "Grenelle 2" portant engagement national pour l'environnement : Un patchwork mal cousu [document électronique] . - Paris : Editions législatives et administratives, [s.d.].
Oeuvre : Code Permanent Environnement et Nuisances : n°392-1, septembre 2010
Langues : Français (fre)
Tags : Grenelle 2 loi politiques publiques Index. décimale : 610.05 Législation, droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Prêt permanent auprès de Note exemplaire 2005 610.05 LOI Périodique Centre de Documentation ENVIRONNEMENT GIE Disponible Avis du CESE sur la programmation budgétaire du projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche / Sylviane Lejeune
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Avis du CESE sur la programmation budgétaire du projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche [texte imprimé] / Sylviane Lejeune, Auteur . - CESE 13 . - Paris [Fr] : Conseil économique, social et environnemental (CESE) : Paris : Direction des journaux officiels, Juin 2020 . - 60 pages. - (Les avis du CESE. Section des activités économiques) .
Mandature 2015-2020 - Séance du mercredi 24 juin 2020
Langues : Français (fre)
Tags : loi budget économie Agence nationale de la recherche (ANR) Index. décimale : CESE Conseil économique, social et environnemental Note de contenu : Accompagné d'une fiche "Les propositions du CESE" En ligne : https://www.lecese.fr/sites/default/files/pdf/Avis/2020/2020_13_programmation_pl [...] Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Documents numériques
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programmation pluriannuelleURLBilan de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages / Allain Bougrain Dubourg ; Pascal Férey
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Bilan de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages [texte imprimé] / Allain Bougrain Dubourg, Auteur ; Pascal Férey, Auteur . - CESE 20 . - Paris [Fr] : Conseil économique, social et environnemental (CESE) : Paris : Direction des journaux officiels, Septembre 2020 . - 103 pages. - (Les avis du CESE. Section de l'environnement) .
Mandature 2015-2020 - Séance du mercredi 23 septembre 2020
Langues : Français (fre)
Tags : biodiversité loi état des lieux principes outils gouvernance artificialisation des sols outre-mer préconisations Index. décimale : CESE Conseil économique, social et environnemental Note de contenu : Accompagné d'une fiche "Les propositions du CESE" En ligne : https://www.lecese.fr/sites/default/files/pdf/Avis/2020/2020_20_biodiversite.pdf Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Documents numériques
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bilan loiURLDossier : transition énergétique : de la loi aux actes / Florence Roussel in Environnement & Technique, 351 (Octobre 2015)
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[article] Dossier : transition énergétique : de la loi aux actes [texte imprimé] / Florence Roussel, Auteur ; Sophie Fabrégat, Auteur ; Laurent Radisson, Auteur . - 2015 . - p.38-53.
Langues : Français (fre)
in Environnement & Technique > 351 (Octobre 2015) . - p.38-53
Tags : transition énergétique loi décret ordonnance d'application économie circulaire gestion des déchets sacs plastiques déchets diffus spécifiques stratégie bas-carbone dispositif de soutien aux précarité énergétique sécurité électrique Note de contenu : Dossier comprenant plusieurs articles En ligne : http://www.environnement-et-technique.com/ [article]Le Grenelle de l'environnement. Loi Grenelle 2
Le Grenelle de l'environnement. Loi Grenelle 2 [texte imprimé] . - Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, 2010.
Langues : Français (fre)
Tags : loi Grenelle 2 mode d'emploi Index. décimale : 610.05 Législation, droit Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Prêt permanent auprès de Note exemplaire 3076 610.05 GRE Brochure Centre de Documentation ENVIRONNEMENT GIE Disponible 3204 610.05 GRE Brochure Centre de Documentation ENVIRONNEMENT GIE Disponible Les études d’impacts environnementaux des parcs éoliens offshore en Allemagne / Dorothée Sander
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