8 recherche sur le tag 'jurisprudence'   

Pratique de la santé sécurité au travail / Tissot

ISBD Aucun avis sur cette notice. Pratique de la santé sécurité au travail : dictionnaire ; définitions, articles de codes, jurisprudences commentées [texte imprimé] / Tissot, Auteur  . -  Edition 2011-2012 . - Annecy-le-Vieux : Tissot, impr. 2011 . - 1 vol. (482 p.) ; 24 cm. ISBN : 978-2-36126-013-2 : 52 EUR Index Langues : Français (fre) Tags : santé au travail  sécurité  hygiène au travail  code du travail  droit  dictionnaire  jurisprudence  France Index. décimale : 540.05 Risques professionnels

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Prêt permanent auprès de	Note exemplaire
3839	540.05 TIS	Livre	Centre de Documentation	SCIENCES DE L'INGENIEUR	Disponible

378 - Mars 2018 - La feuille de route économie circulaire se dévoile (Bulletin de Environnement & Technique)

ISBD Aucun avis sur cette notice. [n° ou bulletin]  est un bulletin de Environnement & Technique   378 - Mars 2018 - La feuille de route économie circulaire se dévoile [texte imprimé] . - 2018. Langues : Français (fre) Tags : pollution de l'air  secteur agricole  paysage productif  Lyon  trame verte et bleue (TVB)  approche territoriale multifonctionnelle  paysage  schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (Sraddet)  schéma régional climat air énergie (SRCAE)  bilan  perturbateurs endocriniens  directive sur l'eau potable  osmose inverse basse pression  usine  inondation  Gemapi  audit énergétique  entreprise  gaz renouvelable  risques industriels  friches polluées  carburant alternatif  composés bio sourcés  mesure de la biodiversité  droit international de l'environnement  justice climatique  jurisprudence Index. décimale : PER Périodiques [n° ou bulletin]

Contient

• De nouveaux outils pour financer les renouvelables dans les territoires / Sophie Fabrégat in Environnement & Technique, 378 (Mars 2018)  
• Nicolas Hulot relance des travaux sur la fiscalité écologique / Albane Canto in Environnement & Technique, 378 (Mars 2018)  
• Feuille de route économie circulaire : le gouvernement veut remettre la consigne des emballages à la mode / Florence Roussel in Environnement & Technique, 378 (Mars 2018)  
• Notre-dame-des-Landes face à l'imbroglio du foncier agricole / Agnès Sinaï in Environnement & Technique, 378 (Mars 2018)  
• Ce que pourrait coûter la mise en place de la consigne / Laurent Radisson in Environnement & Technique, 378 (Mars 2018)  
• Deuxième volet : éco-conception et plan ressources / Florence Roussel in Environnement & Technique, 378 (Mars 2018)  
• Troisième volet : un étiquetage des produits pour lutter contre l'obsolescence programmée / Philippe Collet in Environnement & Technique, 378 (Mars 2018)  

Exemplaires (2)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Prêt permanent auprès de	Note exemplaire
7153	PER ENV	Périodique	Centre de Documentation	PERIODIQUES	Exclu du prêt
7505	PER ENV	Périodique	Centre de Documentation	PERIODIQUES	Disponible

Un arrêté peut être soumis à évaluation environnementale, même si les projets qu'il autorise y sont déjà soumis / Gabriel Ullmann in Actu Environnement, 386 (Décembre 2018)  

ISBD Aucun avis sur cette notice. [article] Un arrêté peut être soumis à évaluation environnementale, même si les projets qu'il autorise y sont déjà soumis [texte imprimé] / Gabriel Ullmann (1958-....), Auteur . - 2018 . - p.53-55. Langues : Français (fre) in Actu Environnement > 386 (Décembre 2018) . - p.53-55 Tags : jurisprudence  évaluation environnementale  règlement d'urbanisme  acte réglementaire En ligne : https://www.actu-environnement.com/ [article]

Le conseil d'Etat et l'environnement : un droit à géométrie variable / Gabriel Ullmann in Environnement & Technique, 368 (Avril 2017)  

ISBD Aucun avis sur cette notice. [article] Le conseil d'Etat et l'environnement : un droit à géométrie variable [texte imprimé] / Gabriel Ullmann (1958-....), Auteur . - 2017 . - P.60-62. Langues : Français (fre) in Environnement & Technique > 368 (Avril 2017) . - P.60-62 Tags : conseil d'état  jurisprudence  installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE)  autorité environnementale  interprétation du droit  exploitants  plan local d'urbanisme (PLU) En ligne : http://www.environnement-et-technique.com/ [article]

Le contentieux de l'environnement / Yves-Henri Bonello

ISBD Aucun avis sur cette notice. Le contentieux de l'environnement [texte imprimé] / Yves-Henri Bonello (19..-1998), Auteur ; Jean-Marc Fédida, Auteur . - Paris : Presses Universitaires de France - PUF, 1994 . - 127 p. ; 18 cm. - (Que sais-je ?; 2871) . ISBN : 978-2-13-046361-0 : 40 F Bibliogr. p. 126 Langues : Français (fre) Tags : environnement  droit  jurisprudence  France Index. décimale : PUF Collection Que Sais-je ?

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Prêt permanent auprès de	Note exemplaire
5455	PUF CON	Livre	Documents disponibles sur demande	FONDS SPECIFIQUE	Disponible

Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels / Aurélie Goret

Permalink

Droit général de l'Union européenne / Jérôme Roux

Permalink

Réhabilitation des sites industriels. Vers une responsabilité systématique des propriétaires ? / Marie-Pierre Maître in Environnement & Technique, 319 (Novembre 2012)  

Permalink