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'droit européen' 


L'ABC du droit de l'Union européenne / Union européenne, Commission européenne
L'ABC du droit de l'Union européenne [texte imprimé] / Union européenne Commission européenne, Auteur ; Klaus-Dieter Borchardt, Secrétaire . - […d. 2010] . - Luxembourg : Office des publications de l'Union européenne, 2010 . - 1 vol. (139 p.) : ill. ; 25 cm.
Cette édition tient compte des modifications apportées par le traité de Lisbonne et reflète la situation au mois de mars 2010
N° de catalogue : OA-81-07-147-FR-C
Langues : Français (fre)
Tags : droit européen principes institutions système juridique Index. décimale : USU Usuels Réglementation Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Prêt permanent auprès de Note exemplaire 3037 USU UNI Livre Centre de Documentation FONDS SPECIFIQUE Disponible L'Europe et la protection juridique de l'environnement / Raphaël Romi
L'Europe et la protection juridique de l'environnement [texte imprimé] / Raphaël Romi, Auteur . - 2e éd. . - Paris : Litec, 1993 . - 240 p. : couv. ill. ; 22 cm. - (Collection Environnement) .
ISBN : 978-2-7111-2327-8 : 170 F
En appendice, choix de documents
Langues : Français (fre)
Tags : Environnement Droit européen Index. décimale : 610.05 Législation, droit Note de contenu : Préface de Yannis Paleokrassas, commissaire européen pour l'environnement, la sécurité nucléaire et la protection civile Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Prêt permanent auprès de Note exemplaire 453 610.05 ROM Livre Centre de Documentation ENVIRONNEMENT GIE Disponible La PPE et la petite loi sur l'énergie contredisent nos engagements européens / Corinne Lepage in Actu Environnement, 391 (Mai 2019)
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[article] La PPE et la petite loi sur l'énergie contredisent nos engagements européens [texte imprimé] / Corinne Lepage, Auteur . - 2019 . - p.52-54.
Langues : Français (fre)
in Actu Environnement > 391 (Mai 2019) . - p.52-54
Tags : programme pluriannuelle de l'énergie (PPE) controverses droit européen droit français exportation d'électricité autoconsommation En ligne : https://www.actu-environnement.com/ [article]
[article] Le nouvel esprit de l'IPPC [texte imprimé] / Fanny Delachaux, Auteur . - 2010 . - p.39-45.
Langues : Français (fre)
in Environnement Magazine > 1687 (Mai 2010) . - p.39-45
Tags : Prévention et réduction intégrées de la pollution directive installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) Best available techniques reference document droit européen directive IED émissions industrielles Index. décimale : PER Périodiques En ligne : http://www.environnement-magazine.fr/ Format de la ressource électronique : Articles consultables sur le PC du CDI [article]