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Emissions industrielles. La Directive IED, quels enjeux, quelles conséquences ? / Congrès AFITE (14 novembre 2013)

ISBD Aucun avis sur cette notice. Emissions industrielles. La Directive IED, quels enjeux, quelles conséquences ? [texte imprimé] / Congrès AFITE (14 novembre 2013), Auteur . - Paris : Victoires-Editions, [s.d.]. ISSN : 1145-2455 Oeuvre : Droit de l'Environnement : Hors-série, décembre 2013 La couverture porte en plus : - transposition et application de la directive en France - Le point de vue européen - remise en état des sols Langues : Français (fre) Tags : émissions industrielles  directive européenne  Industrial Emissions Directive (IED)  Integrated Pollution Prevention and Control (IPPC)  prévention et à la réduction intégrées de la pollution  application  remise en état des sols  eaux souterraines  transposition en France  point de vue européen Index. décimale : 610.05 Législation, droit

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5312	610.05 CON	Périodique	Centre de Documentation	ENVIRONNEMENT GIE	Disponible

622 - 15 mars 2019 - Garanties d'origine : prêts pour les enchères ? (Bulletin de Energie Plus)

ISBD Aucun avis sur cette notice. [n° ou bulletin]  est un bulletin de Energie Plus 622 - 15 mars 2019 - Garanties d'origine : prêts pour les enchères ? [texte imprimé] . - 2019. Langues : Français (fre) Tags : économie circulaire  directive européenne  marché de l'électricité  garantie d'origine (GO)  production d'électricité  marché de l'innovation Index. décimale : PER Périodiques [n° ou bulletin]

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7486	PER ENE	Périodique	Centre de Documentation	PERIODIQUES	Disponible

Etude d'impact : comparatif des dispositions relatives à l'examen au cas par cas entre le régime général et le régime de l'enregistrement des ICPE / Gabriel Ullmann in Environnement & Technique, 325 (Mai 2013)  

ISBD Aucun avis sur cette notice. [article] Etude d'impact : comparatif des dispositions relatives à l'examen au cas par cas entre le régime général et le régime de l'enregistrement des ICPE [texte imprimé] / Gabriel Ullmann (1958-....), Auteur . - 2013 . - p.66-70. Langues : Français (fre) in Environnement & Technique > 325 (Mai 2013) . - p.66-70 Tags : étude d'impacts  installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE)  législation  conformité  directive européenne  régime général  enregistrement  modalités d'application En ligne : http://www.environnement-et-technique.com/ Format de la ressource électronique : Articles consultables sur le PC du CDI [article]