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Etude d'impact : mieux évaluer pour mieux légiférer / Jean-Louis Cabrespines

ISBD Aucun avis sur cette notice. Etude d'impact : mieux évaluer pour mieux légiférer [texte imprimé] / Jean-Louis Cabrespines, Auteur  . -  CESE 21 . - Paris (9, place d'Iéna, 75775, Fr) : Conseil économique, social et environnemental (CESE) : Paris : Direction des journaux officiels, Septembre 2019 . - 91 pages. - (Les avis du CESE. Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques) . ISBN : 978-2-11-152233-6 Mandature 2015-2020 - Séance du mardi 3 septembre 2019 Langues : Français (fre) Tags : loi organique du 15 avril 2009  projet de loi  étude d'impact  qualité des lois  Parlement français  politiques publiques Index. décimale : CESE Conseil économique, social et environnemental Note de contenu : Accompagné d'une fiche "Les propositions du CESE"

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7663	CESE-PRO	Livre	Centre de Documentation	CESE	Disponible

La réforme des études d'impact : qu'est-ce que ça change ? / Pierre Audiffren in Environnement & Technique, 317 (Septembre 2012)  

ISBD Aucun avis sur cette notice. [article] La réforme des études d'impact : qu'est-ce que ça change ? [texte imprimé] / Pierre Audiffren, Auteur . - 2012 . - p.56-57. Langues : Français (fre) in Environnement & Technique > 317 (Septembre 2012) . - p.56-57 Tags : étude d'impact  réforme  prescription au cas par cas  application Note de contenu : L'auteur : vice-président du syndicat CICF "Territoires et Environnement", directeur du cabinet ECTARE En ligne : http://www.pro-environnement.com Format de la ressource électronique : Articles consultables sur le PC du CDI [article]

13 - Décembre 2017-janvier-février 2018 - Virée touristique : Paris/Lausanne A/R en Golf électrique (Bulletin de ENR & Développement Durable Magazine)

ISBD Aucun avis sur cette notice. [n° ou bulletin]  est un bulletin de ENR & Développement Durable Magazine   13 - Décembre 2017-janvier-février 2018 - Virée touristique : Paris/Lausanne A/R en Golf électrique [texte imprimé] . - 2017. Langues : Français (fre) Tags : émissions de gaz à effet de serre (GES)  élevage  séquestration de carbone  empreinte carbone  ruminants  Inde  charbon  transport  transitions énergétiques et technologiques  mobilité électrique  réformes  étude d'impact  évaluation environnementale  autorisation environnementale  règlementation  réchauffement climatique  ouragans  voitures électriques  Golf  Volkswagen  fiche technique  véhicule hybride rechargeable  CO²  nouvelles utilisations  dioxyde de carbone supercritique  injections  effet thermosiphon  production éolienne  baisse  réserves en gaz naturel  gaz naturel liquéfié (GNL)  impacts sur le climat  captage de dioxyde de carbone  projet néerlandais  réseau électrique de France (RTE)  mix énergétique  nucléaire  renoncement  économies d'énergie  électrification  sources d'énergie décarbonées  décarbonation  politiques climatiques et démographiques  lutte contre le réchauffement climatique  ralentissement de la croissance démographique Index. décimale : PER Périodiques [n° ou bulletin]

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6997	PER ENR	Périodique	Centre de Documentation	PERIODIQUES	Disponible

180 - 18 mars 2020 - Coronavirus : éviter les risques pour les agents - Gisements, flux, collectes... : ce qui peut changer (Bulletin de Déchets infos)

ISBD Aucun avis sur cette notice. [n° ou bulletin]  est un bulletin de Déchets infos / Olivier Guichardaz   180 - 18 mars 2020 - Coronavirus : éviter les risques pour les agents - Gisements, flux, collectes... : ce qui peut changer [texte imprimé] . - 2020. Langues : Français (fre) Tags : Fédération professionnelle des entreprises du recyclage (FEDEREC)  emballages plastiques  plan de réduction des plastiques à usage unique  étude d'impact Index. décimale : PER Périodiques [n° ou bulletin]

Contient

• Coronavirus et déchets: Collectivités et opérateurs livrés à eux-mêmes / Olivier Guichardaz in Déchets infos, 180 (18 mars 2020)  
• Coronavirus et confinement - Comment la gestion des déchets change ou va changer / Olivier Guichardaz in Déchets infos, 180 (18 mars 2020)  

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7991	PER GUI	Périodique	Centre de Documentation	PERIODIQUES	Disponible

325 - Mai 2013 - Nanomatériaux : entre défis et précaution, la science avance (Bulletin de Environnement & Technique)

ISBD Aucun avis sur cette notice. [n° ou bulletin]  est un bulletin de Environnement & Technique   325 - Mai 2013 - Nanomatériaux : entre défis et précaution, la science avance [texte imprimé] . - 2013. Langues : Français (fre) Tags : nanotechnologies  nanomatériaux  objectifs climatiques européens pour 2030  transition énergétique  pic de pollution  état des lieux des centres de tri recyclables  rapport Lambert-Boulard  assiette carbone  fiscalité écologique  aéroport NDDL  autopartage  Bisphénol A  REACH  droit d'alerte  champs électromagnétiques  gaz de schiste  fracturation hydraulique  fondation flottante pour éolien  gestion des risques  méthanisation agricole  étude d'impact Index. décimale : PER Périodiques [n° ou bulletin]

Contient

• Nanomatériaux : une définition longuement négociée / Philippe Collet in Environnement & Technique, 325 (Mai 2013)  
• Nanomatériaux : une diffusion difficile à cerner avec précision / Philippe Collet in Environnement & Technique, 325 (Mai 2013)  
• Procédés environnementaux des nanos comme dopants / Dorothée Laperche in Environnement & Technique, 325 (Mai 2013)  
• Nanomatériaux : une réglementation encore émergente / Laurent Radisson in Environnement & Technique, 325 (Mai 2013)  
• Risques : le temps économique n'est pas le temps scientifique / Sophie Fabrégat in Environnement & Technique, 325 (Mai 2013)  
• Le safe by design, ou la volonté de limiter les risques liés aux nanos / Sophie Fabrégat in Environnement & Technique, 325 (Mai 2013)  
• La prévention des dommages environnementaux : une responsabilité partagée par les entreprises et les assureurs / Anne-Gwenn Alexandre in Environnement & Technique, 325 (Mai 2013)  
• Pourquoi il est primordial d'intégrer le risque incendie dans la démarche environnementale d'un bâtiment / David Hourtolou in Environnement & Technique, 325 (Mai 2013)  
• Les partenariats coopératives agricoles / énergéticiens, maillon manquant de la nécessaire industrialisation de la méthanisation / Christian-Guillaume Marchal in Environnement & Technique, 325 (Mai 2013)  
• Etude d'impact : comparatif des dispositions relatives à l'examen au cas par cas entre le régime général et le régime de l'enregistrement des ICPE / Gabriel Ullmann in Environnement & Technique, 325 (Mai 2013)  

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4820	PER ENV	Périodique	Centre de Documentation	PERIODIQUES	Disponible

Evaluations environnementales : le Conseil d'Etat précise le régime de contentieux du cas par cas / Thomas Dubreuil in Environnement & Technique, 358 (Mai 2016)  

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"Grenelle 2" un troisième régime pour les IOTA / Gabriel Ullmann in Environnement & Technique, 300 (Octobre 2010)  

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Les promesses de l'éolien en mer / Sophie Fabrégat in Environnement & Technique, 347 (Mai 2015)  

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Techniques de l'Ingénieur. Réglementation ICPE et droit environnemental / Robin Dualé  

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