Acteurs et outils du droit de l'environnement / Centre d'étude du droit de l'environnement (CEDRE) des Facultés universitaires Saint-Louis (9 septembre 2009)

ISBD Aucun avis sur cette notice. Acteurs et outils du droit de l'environnement : Développement récents, développements (peut-être) à venir [texte imprimé] / Benoit Jadot, Directeur de publication / Centre d'étude du droit de l'environnement (CEDRE) des Facultés universitaires Saint-Louis (9 septembre 2009), Auteur . - Anthemis, 2011 . -  ; 16 cm. ISBN : 978-2-87455-254-0 : 83,00 eur acte du colloque. Avec le soutien du Fonds de la recherche scientifique (FNRS) et du ministre fédéral du Climat et de l'Energie Tags : droit de l'environnement  avenir  état des lieux  réflexion  prospective  acteurs  outils Index. décimale : 610.05 Législation, droit

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3998	610.05 CEN	Livre	Centre de Documentation	ENVIRONNEMENT GIE	Disponible

Le cadre juridique de la gestion des pollutions et des risques industriels / Valérie Sansévérino-Godfrin

ISBD Aucun avis sur cette notice. Le cadre juridique de la gestion des pollutions et des risques industriels [texte imprimé] / Valérie Sansévérino-Godfrin, Auteur . - Paris : Tec & doc - Lavoisier, DL 2010 . - 1 vol. (VIII-150 p.) ; 24 cm. - (SRD, Sciences du risque et du danger. Notes de synthèse et de recherche) . ISBN : 978-2-7430-1306-6 : 49 EUR Bibliogr. p. 144-146. Index Langues : Français (fre) Tags : gestion des activités industrielles  cadre juridique  réglementation  France  risques industriels  gestion des pollutions  autorités compétentes  sécurité  sûreté publique  encadrement  installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE)  plan de prévention des risques technologiques (PPRT)  information  concertation  dispositions urbanistiques  procédures  formalités Index. décimale : 610.05 Législation, droit

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5654	610.05 SAN	Livre	Centre de Documentation	ENVIRONNEMENT GIE	Disponible

Le droit communautaire de l'environnement / Jacqueline Dutheil de la Rochère

ISBD Aucun avis sur cette notice. Le droit communautaire de l'environnement : Mise en oeuvre et perspectives [texte imprimé] / Jacqueline Dutheil de la Rochère (1940-....), Directeur de publication ; Centre de droit européen, Auteur ; Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme, Auteur . - Paris : La documentation française, 1998 . - 142 p. ; 24 cm. - (Les études de la Documentation française. International, ISSN 1152-4790) . ISBN : 978-2-11-004048-0 : 80 F Bibliogr. p. 90 Langues : Français (fre) Tags : Droit européen et droit interne  Congrès  France  Environnement  Politique de l'environnement  pays de l'Union européenne (UE)  Droit de l'environnement Index. décimale : 610.05 Législation, droit

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445	610.05 DUT	Livre	Centre de Documentation	ENVIRONNEMENT GIE	Disponible

Droit de l'environnement / Jérôme Fromageau

ISBD Aucun avis sur cette notice. Droit de l'environnement [texte imprimé] / Jérôme Fromageau (1947-....), Auteur ; Philippe Guttinger, Auteur . - Paris : Eyrolles, 1993 . - 254 p. ; 24 cm. - (Collection Droit) . ISBN : 978-2-212-03169-0 : 175 F Bibliogr., 3 p. Langues : Français (fre) Tags : Environnement  Droit  France  Droit de l'environnement Index. décimale : 610.05 Législation, droit

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460	610.05 FRO	Livre	Centre de Documentation	ENVIRONNEMENT GIE	Disponible

Droit de l'Environnement

ISBD Aucun avis sur cette notice. Droit de l'Environnement [texte imprimé] . - Paris : Victoires-Editions, [s.d.]. Oeuvre : Droit de l'Environnement : n°218, décembre 2013 Langues : Français (fre) Tags : réglementation  environnement  évolution du statut du déchet et économie circulaire  pratique de greenwashing  sites et sols pollués  droit des déchets Index. décimale : 610.05 Législation, droit

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5313	610.05 DRO	Périodique	Centre de Documentation	ENVIRONNEMENT GIE	Disponible

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