L'ABC du droit de l'Union européenne / Union européenne, Commission européenne

ISBD Aucun avis sur cette notice. L'ABC du droit de l'Union européenne [texte imprimé] / Union européenne Commission européenne, Auteur ; Klaus-Dieter Borchardt, Secrétaire  . -  […d. 2010] . - Luxembourg : Office des publications de l'Union européenne, 2010 . - 1 vol. (139 p.) : ill. ; 25 cm. Cette édition tient compte des modifications apportées par le traité de Lisbonne et reflète la situation au mois de mars 2010 N° de catalogue : OA-81-07-147-FR-C Langues : Français (fre) Tags : droit européen  principes  institutions  système juridique Index. décimale : USU Usuels Réglementation

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Note exemplaire
3037	USU UNI	Livre	Centre de Documentation	FONDS SPECIFIQUE	Disponible

Bulletin d'actualisation du Code Permanent Environnement & Nuisances. Loi sur l'eau et les milieux aquatiques

ISBD Aucun avis sur cette notice. in Code permanent Environnement et Nuisances Bulletin d'actualisation du Code Permanent Environnement & Nuisances. Loi sur l'eau et les milieux aquatiques = Loi no 2006-1772, 30 déc. 2006 : JO, 31 déc., p. 20285 [texte imprimé]  . -  353-1 . - Paris : Editions législatives et administratives, 2007. Langues : Français (fre) Catégories : Eau ; Eau:Milieu aquatique ; Environnement:Droit de l'environnement ; Environnement:Nature:Protection de la nature ; Ressources en ligne Tags : code permanent  protection des milieux aquatiques Index. décimale : USU Usuels Réglementation

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aucun exemplaire

Code de l'environnement

ISBD Aucun avis sur cette notice. Code de l'environnement [texte imprimé] . - Paris : Lamy : Rueil-Malmaison [FR] : Wolters Kluwer France SA, 2011 . - 1138 pages. date d'arrêt des textes : 24 juin 2011 Langues : Français (fre) Catégories : Environnement:Droit de l'environnement Tags : réglementation  environnement Index. décimale : USU Usuels Réglementation

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3551	USU COD	Livre	Centre de Documentation	FONDS SPECIFIQUE	Exclu du prêt

Code de l'environnement

ISBD Aucun avis sur cette notice. Code de l'environnement [texte imprimé] . - Paris : Lamy : Rueil-Malmaison [FR] : Wolters Kluwer France SA, 2012 . - 1279 pages. date d'arrêt des textes : 1er mars 2012 Langues : Français (fre) Catégories : Environnement:Droit de l'environnement Tags : réglementation  environnement Index. décimale : USU Usuels Réglementation

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4208	USU COD	Livre	Centre de Documentation	FONDS SPECIFIQUE	Exclu du prêt

Code permanent Environnement et Nuisances

ISBD Aucun avis sur cette notice. Code permanent Environnement et Nuisances : Tome 1 [texte imprimé] . - Paris : Editions législatives et administratives, 1973- . - 3 tomes + 1 cd-rom mensuel d'actualisation. ISSN : 0397-6416 Ouvrage à mises à jour Langues : Français (fre) Catégories : Législation:Code permanent de l'environnement Tags : Réglementation  Droit de l'environnement Index. décimale : USU Usuels Réglementation

Contenu

• Bulletin d'actualisation du Code Permanent Environnement & Nuisances. Loi sur l'eau et les milieux aquatiques

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2704	USU COD 1	Rapport /étude	Centre de Documentation	FONDS SPECIFIQUE	Exclu du prêt

Code permanent Environnement et Nuisances

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