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L'ABC du droit de l'Union européenne / Union européenne, Commission européenne
L'ABC du droit de l'Union européenne [texte imprimé] / Union européenne Commission européenne, Auteur ; Klaus-Dieter Borchardt, Secrétaire . - […d. 2010] . - Luxembourg : Office des publications de l'Union européenne, 2010 . - 1 vol. (139 p.) : ill. ; 25 cm.
Cette édition tient compte des modifications apportées par le traité de Lisbonne et reflète la situation au mois de mars 2010
N° de catalogue : OA-81-07-147-FR-C
Langues : Français (fre)
Tags : droit européen principes institutions système juridique Index. décimale : USU Usuels Réglementation Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Note exemplaire 3037 USU UNI Livre Centre de Documentation FONDS SPECIFIQUE Disponible Bulletin d'actualisation du Code Permanent Environnement & Nuisances. Loi sur l'eau et les milieux aquatiques
Bulletin d'actualisation du Code Permanent Environnement & Nuisances. Loi sur l'eau et les milieux aquatiques = Loi no 2006-1772, 30 déc. 2006 : JO, 31 déc., p. 20285 [texte imprimé] . - 353-1 . - Paris : Editions législatives et administratives, 2007.
Langues : Français (fre)
Catégories : Eau ; Eau:Milieu aquatique ; Environnement:Droit de l'environnement ; Environnement:Nature:Protection de la nature ; Ressources en ligne Tags : code permanent protection des milieux aquatiques Index. décimale : USU Usuels Réglementation Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Code de l'environnement
Code de l'environnement [texte imprimé] . - Paris : Lamy : Rueil-Malmaison [FR] : Wolters Kluwer France SA, 2011 . - 1138 pages.
date d'arrêt des textes : 24 juin 2011
Langues : Français (fre)
Catégories : Environnement:Droit de l'environnement Tags : réglementation environnement Index. décimale : USU Usuels Réglementation Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Note exemplaire 3551 USU COD Livre Centre de Documentation FONDS SPECIFIQUE Exclu du prêt Code de l'environnement
Code de l'environnement [texte imprimé] . - Paris : Lamy : Rueil-Malmaison [FR] : Wolters Kluwer France SA, 2012 . - 1279 pages.
date d'arrêt des textes : 1er mars 2012
Langues : Français (fre)
Catégories : Environnement:Droit de l'environnement Tags : réglementation environnement Index. décimale : USU Usuels Réglementation Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Note exemplaire 4208 USU COD Livre Centre de Documentation FONDS SPECIFIQUE Exclu du prêt Code permanent Environnement et Nuisances
Code permanent Environnement et Nuisances : Tome 1 [texte imprimé] . - Paris : Editions législatives et administratives, 1973- . - 3 tomes + 1 cd-rom mensuel d'actualisation.
ISSN : 0397-6416
Ouvrage à mises à jour
Langues : Français (fre)
Catégories : Législation:Code permanent de l'environnement Tags : Réglementation Droit de l'environnement Index. décimale : USU Usuels Réglementation Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Note exemplaire 2704 USU COD 1 Rapport /étude Centre de Documentation FONDS SPECIFIQUE Exclu du prêt Code permanent Environnement et Nuisances
PermalinkCode permanent Environnement et Nuisances
PermalinkPermalinkConstruction d'installations d'incinération de déchets ménagers
PermalinkLamy Environnement Les Déchets / Caroline LONDON
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