Dépouillements

Dossier : L'autorisation unique en pratique / Laurent Radisson in Environnement & Technique, 368 (Avril 2017)  

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. [article]  inEnvironnement & Technique > 368 (Avril 2017) . - P.44-55 Titre : Dossier : L'autorisation unique en pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Radisson, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : P.44-55 Langues : Français (fre) Tags : autorisation environnementale unique  réforme  simplification des procédures  sécurisation  aménagements industriels et énergétiques  délais de recours  installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE)  sécurisation juridique  étude d'impacts  réglementation française  dispense de permis de construire pour les éoliennes Résumé : La réforme de l'autorisation environnementale unique est entrée en vigueur le 1er mars. Une réforme considérable qui a pour ambition de simplifier les procédures et sécuriser les projets des aménageurs, industriels et énergéticiens. En ligne : http://www.environnement-et-technique.com/ [article] Dossier : L'autorisation unique en pratique [texte imprimé] / Laurent Radisson, Auteur . - 2017 . - P.44-55. Langues : Français (fre) in Environnement & Technique > 368 (Avril 2017) . - P.44-55 Tags : autorisation environnementale unique  réforme  simplification des procédures  sécurisation  aménagements industriels et énergétiques  délais de recours  installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE)  sécurisation juridique  étude d'impacts  réglementation française  dispense de permis de construire pour les éoliennes Résumé : La réforme de l'autorisation environnementale unique est entrée en vigueur le 1er mars. Une réforme considérable qui a pour ambition de simplifier les procédures et sécuriser les projets des aménageurs, industriels et énergéticiens. En ligne : http://www.environnement-et-technique.com/

Pour une décentralisation énergétique proche des citoyens / Géraud Guibert in Environnement & Technique, 368 (Avril 2017)  

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. [article]  inEnvironnement & Technique > 368 (Avril 2017) . - P.56-57 Titre : Pour une décentralisation énergétique proche des citoyens Type de document : texte imprimé Auteurs : Géraud Guibert, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : P.56-57 Langues : Français (fre) Tags : loi sur la transition énergétique  décentralisation énergétique  production d'énergie  gouvernance de l'énergie  fabrique écologique  projet énergétique collectif  autoproduction  autoconsommation  tarif d'utilisation des réseaux publics d'électricité (Turpe) En ligne : http://www.environnement-et-technique.com/ [article] Pour une décentralisation énergétique proche des citoyens [texte imprimé] / Géraud Guibert, Auteur . - 2017 . - P.56-57. Langues : Français (fre) in Environnement & Technique > 368 (Avril 2017) . - P.56-57 Tags : loi sur la transition énergétique  décentralisation énergétique  production d'énergie  gouvernance de l'énergie  fabrique écologique  projet énergétique collectif  autoproduction  autoconsommation  tarif d'utilisation des réseaux publics d'électricité (Turpe) En ligne : http://www.environnement-et-technique.com/

Le conseil d'Etat et l'environnement : un droit à géométrie variable / Gabriel Ullmann in Environnement & Technique, 368 (Avril 2017)  

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. [article]  inEnvironnement & Technique > 368 (Avril 2017) . - P.60-62 Titre : Le conseil d'Etat et l'environnement : un droit à géométrie variable Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabriel Ullmann (1958-....), Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : P.60-62 Langues : Français (fre) Tags : conseil d'état  jurisprudence  installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE)  autorité environnementale  interprétation du droit  exploitants  plan local d'urbanisme (PLU) En ligne : http://www.environnement-et-technique.com/ [article] Le conseil d'Etat et l'environnement : un droit à géométrie variable [texte imprimé] / Gabriel Ullmann (1958-....), Auteur . - 2017 . - P.60-62. Langues : Français (fre) in Environnement & Technique > 368 (Avril 2017) . - P.60-62 Tags : conseil d'état  jurisprudence  installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE)  autorité environnementale  interprétation du droit  exploitants  plan local d'urbanisme (PLU) En ligne : http://www.environnement-et-technique.com/

Comment une vision erronée des impacts de l'électricité peut conduire à de mauvaises décisions pour le climat / Xavier Degon in Environnement & Technique, 368 (Avril 2017)  

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. [article]  inEnvironnement & Technique > 368 (Avril 2017) . - P.58-59 Titre : Comment une vision erronée des impacts de l'électricité peut conduire à de mauvaises décisions pour le climat Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Degon, Auteur ; Rémy Ruat, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : P.58-59 Langues : Français (fre) Tags : transition énergétique  impacts de l'électricité  décarbonation  usages de l'énergie  réduction des émissions de Gaz à Effet de Serre (GES)  réglementation environnementale  objectifs climatiques  France  Europe En ligne : http://www.environnement-et-technique.com/ [article] Comment une vision erronée des impacts de l'électricité peut conduire à de mauvaises décisions pour le climat [texte imprimé] / Xavier Degon, Auteur ; Rémy Ruat, Auteur . - 2017 . - P.58-59. Langues : Français (fre) in Environnement & Technique > 368 (Avril 2017) . - P.58-59 Tags : transition énergétique  impacts de l'électricité  décarbonation  usages de l'énergie  réduction des émissions de Gaz à Effet de Serre (GES)  réglementation environnementale  objectifs climatiques  France  Europe En ligne : http://www.environnement-et-technique.com/

Réemploi et réutilisation : Quelles implications juridiques ? / Violaine Du Pontavice in Environnement & Technique, 368 (Avril 2017)  

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. [article]  inEnvironnement & Technique > 368 (Avril 2017) . - P.64-66 Titre : Réemploi et réutilisation : Quelles implications juridiques ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Violaine Du Pontavice, Auteur ; Beatriz Mata Bouza, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : P.64-66 Langues : Français (fre) Tags : réemploi  réutilisation  recyclage  code de l'environnement  statut de déchet  traçabilité des déchets  déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)  responsabilité de l'entreprise En ligne : http://www.environnement-et-technique.com/ [article] Réemploi et réutilisation : Quelles implications juridiques ? [texte imprimé] / Violaine Du Pontavice, Auteur ; Beatriz Mata Bouza, Auteur . - 2017 . - P.64-66. Langues : Français (fre) in Environnement & Technique > 368 (Avril 2017) . - P.64-66 Tags : réemploi  réutilisation  recyclage  code de l'environnement  statut de déchet  traçabilité des déchets  déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)  responsabilité de l'entreprise En ligne : http://www.environnement-et-technique.com/